J.O. Numéro 26 du 31 Janvier 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02104

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Arrêté du 21 décembre 2001 portant nomination à un comité de bassin

NOR : ATEE0210006A


Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 21 décembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :

Représentant des différentes catégories d'usagers
au titre du tourisme

Titulaire : M. Glandières (Georges), en remplacement de M. Gonzalo (Hélios).

Représentants des milieux socioprofessionnels
pour la région Auvergne

Titulaire : M. Reys (André), en remplacement de M. Freyssinier (André).
Suppléant : M. Squizzato (Raymond), en remplacement de M. Coutarel (Raymond).